Usson (63), 269 habitants – Crédit photo : titanet

Un immeuble à La Grande-Motte (34) – Crédit photo : cyrillelips

Ma copropriété compte une centaine d’habitants. L’équivalent d’une petite commune. Mais il y a des copropriétés plus grandes – jusqu’à quelques centaines d’habitants. Et il y a des communes beaucoup plus grandes qui n’ont plus rien à voir avec des copropriétés. Limitons-nous aux entités de taille comparable…

Comment sont gérées les unes et les autres ? Qui, des communes ou des copropriétés, a le fonctionnement le plus démocratique ?

Communes : délégation totale au maire et à son conseil

Dans les communes, les habitants ne se prononcent qu’une fois tous les 6 ans pour élire un conseil municipal, qui lui-même élira en son sein le maire et ses adjoints. Ensuite, c’est le maire et le conseil municipal qui prennent toutes les décisions. Ce sont eux qui décident de l’augmentation des impôts locaux, des travaux à réaliser, des investissements, des emprunts à souscrire, des attributions de permis de construire, etc. Bien sûr, le maire peut consulter ses « administrés », mais il n’en a pas l’obligation.

Copropriétés : démocratie directe

Les attributions des copropriétés sont certes moins larges que celles des communes, mais pas fondamentalement différentes. Et pourtant elles ont un mode de gouvernance très différent.

Dans les copropriétés, c’est l’assemblée générale qui est souveraine, c’est-à-dire l’ensemble des propriétaires. Ce sont eux qui, tous les ans, élisent leurs représentants au conseil syndical et nomment leur gestionnaire (le syndic). Ce sont eux également qui votent le budget ordinaire et décident des dépenses exceptionnelles. Et ce sont eux qui paient toutes les dépenses, au prorata de leurs tantièmes.

Contrairement au conseil municipal, le conseil syndical n’a qu’un rôle consultatif, car ce sont les propriétaires qui prennent les décisions chaque année en AG et le syndic qui gère au jour le jour. Il a néanmoins un rôle important de pilotage et de préparation des décisions.

Beaucoup de points communs entre copropriétés et petites communes, mais des modes de gouvernance différents. ouvertures.net

Plus de démocratie dans les communes ?

Une commune, même petite, est bien sûr différente d’une copropriété. Elle gère la chose publique et ne fait pas de distinguo entre locataires ou propriétaires. Et son financement est public. Mais son objet est identique : gérer des biens communs et des services à l’échelle locale. N’est-il pas alors paradoxal que, pour des missions somme toute assez proches, communes et copropriétés aient des fonctionnements si différents et surtout que la gestion de la chose publique soit moins démocratique que celle de biens privés !  Ne pourrait-on pas s’inspirer du fonctionnement des copropriétés pour introduire plus de démocratie dans nos petites communes ?